Mentions légales

 

PUBLICATION

Le site www.coloracstore.fr est édité par Color Academy - 2 rue de Paris, 94100 Saint-Maur-des-Fossés
Tél. 01 42 49 68 17
E-mail : diane@coloracademy.fr

 

CONCEPTION & WEBDESIGN

Laurent Safier - www.1tuitif.fr

 

HÉBERGEMENT

Le site www.coloracstore.fr est hébergé par la société OVH, dont le siège social se situe au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les informations figurant sur le site sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie reproduites.
L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site est la propriété exclusive de Color Academy, ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Laurent Safier et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Color Academy.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE

Droit d’accès au fichier informatisé : toute information directement ou indirectement nominative figurant sur ce site peut être rectifiée ou retirée à la demande de la personne concernée à l’administrateur du service, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.